top of page
Mentions légales
| Adekwat Architecture
Activité d’architecture 7111Z
EURL au capital de 500 euros
SIRET 815 275 110 000 30
RCS TOULOUSE B 815 275 110
TVA Intracommunautaire FR 24 815275110
Siège social : 21 allées Jean Jaurès - 31000 TOULOUSE
Responsable de la publication : Alexandra ALIMI
| Conditions d'utilisation du site Internet www.adekwat-architecture.com
Le site et chacun des éléments, y compris mais sans limitation les logos, icônes, infographies, photographies, qui le composent sont protégés au titre de la législation internationale de la propriété intellectuelle. Les contenus figurant sur le site sont la propriété d'Adekwat Architecture ou d’autres entreprises. Toute utilisation, reproduction ou représentation, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site et/ou des éléments qui le composent n'est pas autorisée sans le consentement expresse d'Adekwat Architecture.
Les autres marques et logos apparaissant sur le site sont la propriété exclusive des parties tiers et Adekwat Architecture ne détient aucun droit dessus. Ils sont soumis à la protection du droit de la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas utiliser ou reproduire les marques de ces partenaires sans leur autorisation expresse, nous vous prions de vous référer aux différentes directives des parties tiers sur l'utilisation de ces marques.
| Utilisation des cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas de l’identifier mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
L’utilisateur a la possibilité de supprimer les cookies installés lors de sa visite sur le présent site Internet, à l’aide de la barre d’outils du navigateur. La suppression des cookies devra intervenir une fois la navigation sur le site terminée. A défaut, l’Utilisateur est informé du fait que l’usage du site Internet, ainsi que les services qui y sont proposés, pourraient être perturbés, voire empêchés.
| Respect de la vie privée
Les Utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes physiques ou morales notamment Adekwat Architecture.
bottom of page